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Marques déposées par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS
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MAISON BASSE CONSOMMATION MBC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON BASSE CONSOMMATION MBC
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3625246
Date de dépôt :
27/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019
MAISON BASSE CONSOMMATION MBC de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISON BASSE CONSOMMATION MBC

Déposée le 27 janvier 2009 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BASSE CONSOMMATION MBC »

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152,45130 BAULE - 45130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Garance Mathias Avocat à la Cour domicilié(e) 9 rue notre dame de lorette,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BASSE CONSOMMATION MBC est expirée depuis le 27 janvier 2019.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , MAISON BASSE CONSOMMATION , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , KERBÊA , ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152,45130 BAULE - 45130 - France - SIREN 337905947


Maître Garance Mathias Avocat à la Cour - 9 rue notre dame de lorette,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés.

Reproduction de documents, gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux, activité de conseil en recrutement, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, relations publiques, services de sous-traitance (assistance commerciale), bureaux de placement, travaux de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie et de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique.